Mentions légales

Raison sociale :                               Reptiligne

Enseigne :                                       reptiligne.fr

Statut juridique :                             SARL au capital de 5000 euros

Nom du responsable :                      HUSSARD Nicolas

Siège social :                                  1 rue du château d’eau 78125 Gazeran, France

Locaux commerciaux :                     1 rue du château d’eau 78125 Gazeran

Téléphone :                                     01 30 46 94 96

E-mail :

service après-vente :      sav@reptiligne.

Elevage et animaux :      infoanimo@reptiligne.fr

Site web :  https://www.reptiligne.fr

TVA intracommunautaire :

SIRET :                                        53030485600012

Hébergeur du site :                       Monarobase 3 Avenue René Laennec, 72000 Le Mans

 Bienvenue sur le site de reptiligne.fr

               Le site reptiligne.fr est la propriété de la société Reptiligne dans sa totalité, l’application des droits y afférents s’appliquent.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire. Cependant, les liaisons hypertextes vers le site sont autorisées sans demande préalable.

Conditions Générales de Ventes

 

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société REPTILIGNE de matériel et d’animaux exotiques d’espèces non domestiques.

Les tailles des animaux mentionnées sur le site sont indicatives et ne peuvent faire l’objet d’une réclamation.

 

Pour le programme satisfait ou échangé et concernant les articles :

Nous vous invitons, dans un premier temps, à nous contacter par mail ou téléphone. Après accord de REPTILIGNE, un « bon retour » vous sera envoyé, à nos frais pour les produits défectueux, à vos frais pour une erreur de produit.

 

Article 2 - Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur des animaux concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société REPTILIGNE. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. 

La société REPTILIGNE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société REPTILIGNE jusqu'au paiement complet du prix.

Les tarifs de livraisons varient en fonction des départements et des transporteurs (consultez les tarifs de livraison sur la page "Livraison" du site reptiligne.fr)

Article 3 – Commandes

Vous pouvez passer commande :

Sur Internet : https://www.reptiligne.fr

Par téléphone au 01 30 46 94 96 (au tarif local) du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 19h, le samedi de 9h à 12h30 et de 14h à 18h30.

La société SARL REPTILIGNE se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande effectuée sur le site Internet reptiligne.fr suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. 

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. 

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. 

Article 5 – Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous, l'obligation de payer le prix indiqué. 

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Caisse d’épargne Île-de-France, Paypal, ALMA (paiement en plusieurs fois) ou virement bancaire.

Dans le cas de virement bancaire, les produits ou animaux commandés vous seront réservés uniquement à réception du paiement.

Le débit sur carte bancaire est effectué le jour de l’enregistrement de votre commande par REPTILIGNE.

Le paiement par « chèque cadeau » est possible sur le site reptiligne.fr grâce au code inscrit sur le chèque cadeau.  Ce code est à renseigner lors de l’étape de paiement dans la case « code promotionnel ».

Le chèque cadeau doit nous être retourné par voie postale dès utilisation de celui-ci à l’adresse :

SAV Reptiligne

1 rue du château d’eau

78125 Gazeran

Paiement en plusieurs fois sans frais ALMA

Société Alma SAS, sise au 176 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine et immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro 839 100 575. 


Si vous payez votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les
conditions générales client d'Alma. ainsi que les conditions particulières Alma pour les clients de Reptiligne."

En cas de modification de votre compte Alma, je vous invite à consulter le texte sur le lien "
conditions particulières Alma pour les clients de Reptiligne". Celui-ci sera automatiquement mis à jour. Vous pouvez aussi retrouver ces informations directement sur votre compte Alma dans l'onglet "Conditions". 

 Article 6 – Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. 

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à votre charge sauf exception convenue avec la société REPTILIGNE.

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société REPTILIGNE procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à : 

La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.

La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement comme les animaux vivants et les insectes.

La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;

La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.

La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.

Les transactions conclues lors d'une enchère publique.

La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site reptiligne.fr et dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail et ou appel téléphonique. Votre commande sera automatiquement annulée et vous sera remboursée ou mise en attente selon votre choix.

Les photos des animaux sont non contractuelles sauf si mentionné "photo contractuelle" dans le descriptif de l'animal. En effet, chaque individu est différent et nous ne pouvons pas prendre en photo tous nos animaux ; à cette fin une photo représentative de l'espèce et/ou de sa mutation est présentée. Reptiligne utilisera au maximum des photos contractuelles, nous mettons un point d’honneur sur la présentation des animaux.

Article 8 – Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

ATTENTION, veuillez noter que les délais de livraison sont en jours ouvrés (hors week-end).

Concernant les insectes, veuillez noter que ceux-ci ne sont pas expédiés le vendredi mais le lundi suivant. Arrêt des expéditions d’insectes le jeudi 12h00.

En cas de livraison par un transporteur, la société REPTILIGNE ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Nous pouvons vous expédier les animaux partout en France (hors Corse), en Belgique et au Luxembourg. Nous travaillons avec France Express, transporteur agréé par les Services Vétérinaires pour le transport d’animaux vivants.

Les animaux voyagent dans une caisse isotherme en polystyrène avec, si nécessaire, et en fonction de la saison, des dispositifs qui permettent de garder une température acceptable dans la boîte de transport.

Les expéditions d'animaux se font du lundi au mercredi pour une arrivée chez vous sous 24h. Nous ne connaissons pas l'organisation des tournées du transporteur. Vous devez donc vous assurer d'être présent toute la journée pour réceptionner votre animal. L’animal ne part qu’après contact avec le client pour définir une date d’arrivée. Le livreur vous contactera environ une heure avant la livraison.

Si vous ne réceptionnez pas vos animaux lors d'un envoi, nous serons obligés de nous faire retourner les animaux à notre charge. Pour cette raison votre commande ne sera en aucun cas remboursée, même partiellement, et des poursuites pour maltraitance pourront être engagées.

Pour les livraisons hors France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à reptiligne.fr sont destinées à l'usage personnel des clients.

La livraison sera effectuée en France Métropolitaine par La poste en So colissimo suivi ou par France Express pour les animaux ou bien par DB Schenker pour le matériel encombrant et/ou fragile, suivant le choix de transport du client et la nature de sa commande. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une personne désignée par l'acheteur. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Le délai de livraison est de 48h/72h, nous vous précisons que ce délai n'est pas garanti par La Poste.

Article 9 – Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. 

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail dans le délai de 14 jours de la livraison. 

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.

A l’exception des insectes nous vous garantissons l'arrivée des animaux vivants chez vous.

Bien évidemment, dans le cas où l'animal arriverait mort ou en mauvaise état, pour pouvoir prétendre à un remboursement ou un remplacement, nous vous demanderons de conserver la dépouille (au congélateur) et de nous envoyer des photos de l'animal en mauvais état pour que nous ou un vétérinaire spécialisé puissions l'expertiser.

Vous devez signaler toute avarie sur le bon de transport et ouvrir le colis en présence du chauffeur. En cas de mortalité, notez "animal arrivé mort" sur le bon du transporteur. Le transporteur a l'obligation de rester à vos côtés pour déballer le colis si vous le demandez afin que vous puissiez vérifier. Ne cédez pas à la pression d'un transporteur impatient ! Si l'animal arrive mort et que vous ne pouvez pas émettre de réserve, refusez le colis. Par contre si l'animal arrive en mauvais état mais est vivant, vous devez accepter le colis pour ne pas condamner l'animal, mentionnez sur le bon du transporteur "animal arrivé en mauvais état ou froid..." et nous contactez dans les plus brefs délais.

Le sexage ne peut jamais être garanti, s'agissant d'animaux vivants ; un potentiel d'erreur est toujours possible. Cependant nous apportons une attention particulière pour satisfaire nos clients dans cette démarche.

Article 10 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société REPTILIGNE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société REPTILIGNE ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil); si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 6 jours sur 7 (du lundi au samedi inclus) au numéro de téléphone : 01 30 46 94 96 ou par mail à : sav@reptiligne.fr (réponse sous 48h heure)

Nous garantissons l’arrivée de vos animaux vivant (hors insectes), selon les conditions suivantes :

- nous informer dès la livraison.

- nous faire parvenir une photo de l’animal décédé dans les 24h.

Si toutes ces conditions sont réunies, un nouvel animal vous sera expédié ou votre commande remboursée. Il n'y a aucune garantie post-livraison sauf en cas de maladie avéré antécédente au transport.

Il n'y a aucune garantie pour les livraisons d'insectes quelques soit le mode de transport. Nous n'avons pas de garantie de substitution, les insectes voyagent donc aux risques et périls des destinataires.

Enfin la responsabilité de la société REPTILIGNE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 11 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de VERSAILLES (1 place André Mignot 78000 Versailles) est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement utilisés.

Article 13 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site reptiligne.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société REPTILIGNE. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores sans accord préalable du propriétaire.

Cependant, les liaisons hypertextes vers le site sont autorisées sans demande préalable.

Article 14 - Données personnelles

La société REPTILIGNE se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. 

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. 

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant.

Pour l’exercer, vous pouvez vous connecter à votre compte personnel en ligne ou vous adresser à REPTILIGNE 1 rue du château d’eau 78125 Gazeran.

De plus, REPTILIGNE s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Article 15 - Archivage Preuve

La société REPTILIGNE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. 

Les registres informatisés de la société REPTILIGNE seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 16- Réservation acompte

Vous pouvez réserver des animaux vivants pour cela nous vous demandons de payer un acompte à hauteur de 50% du prix de l’animal. Ce montant ne sera pas restitué en cas de rétractation. Nous pouvons vous réserver les animaux pendant une durée maximale de 15 jours. Nous pouvons allonger ce délai uniquement sur demande écrite mais il s'agit d'un geste commercial que nous nous réservons d'accepter ou pas, au cas par cas.